Déposée le 7 février 1992 par Caterham Car Sales and Coachworks Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est Caterham Car Sales and Coachworks Limited, domicilié(e) ayant son siège Seven House, Town End, Caterham Hill, Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque SUPER 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER 7 est expirée depuis le 7 février 2002.
Caterham Car Sales and Coachworks Limited a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN , CATERHAM
Caterham Car Sales and Coachworks Limited - ayant son siège Seven House, Town End, Caterham Hill, Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Véhicules de sport ainsi que moteurs pour véhicules, radiateurs de refroidissement pour de tels moteurs, courroies de moteurs, amortisseurs, démarreurs, carters, enjoliveurs, freins, circuits hydrauliques pour véhicules, châssis, carrosserie, essieux, pare-chocs, pots d'échappement, jantes de roues, pare-brises, essuie-glaces, rétroviseurs, appuie-têtes pour siège de véhicules, ceintures de sécurité, sièges de véhicules, antivols et anti-éblouissants, pneumatiques, volants et vitres pour véhicules
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